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Faire payer les riches. Liberté, égalité, fraternité.

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« Il faut faire payer les riches »

Que vous soyez au café du commerce, sur un forum (celui ci ou un autre), en discussion avec familles, collègues ou amis, c’est sans doute une expression que vous entendez régulièrement.

Qu’il s’agisse de thèmes tels que

impôts, suppression ou rétablissement ISF, pouvoir d’achat, trou de la sécu, réforme des retraites, paiement de dividendes, bénéfices des sociétés, augmenter les moyens de l’éducation, de la santé, de la justice, aides aux jeunes, aides aux vieux, aides aux défavorisés, financement de … tout ce que vous voulez

la solution miracle à tous les problèmes, pour beaucoup d’entre nous, est bien celle là : « Il faut faire payer les riches »

Alors puisque c’est la solution miracle, regardons tout cela d’un peu plus près …

Et pour commencer, un riche c’est quoi, c’est qui ?

Notre ancien président F Hollande a répondu en 2007 « on est riche à partir de 4.000 euros de revenus mensuels ».

Mais je ne ne retiens aucun montant chiffré pour définir le riche, car il semble évident que chacun de nous est le « pauvre d’un autre » mais aussi « le riche d’un 3ème »

Et si tous ceux qui proposent la solution miracle « Il faut faire payer les riches » sont honnêtes, ne faut-il pas plutôt comprendre « il faut faire payer ceux qui ont plus que moi » ?

Et finalement « avoir plus que moi », qu’est ce que cela veut dire ?

Avoir un revenu mensuel supérieur au mien ?

Vous répondez « oui, bien sûr ».

Et bien non, pas si évident que cela !

Prenons 2 citoyens ayant par exemple 2000 et 2100 de revenus. Si le premier paie moins cher les transports, le cinéma, la cantine, voire les impôts (si revenus cachés), etc… et bénéficie de diverses aides et subventions parce qu’il gagne moins, qu’il a une famille nombreuse, qu’il est assez jeune … ou assez vieux pour tarifs spéciaux, qu’il est étudiant ou militaire ou chômeur ou …

bref si finalement le premier avec ses 2000 euros peut acheter plus de choses que le 2ème avec ses 2100, alors qui est le plus riche ? le plus gros revenu ou le plus gros pouvoir d’achat ?

 

Par ailleurs, ce principe «  »Il faut faire payer les riches » est-il si équitable et si moral qu’il en donne l’impression ?

Prenons l’exemple de 2 citoyens dont les revenus sont les fruits de leur seul travail. Supposons que leurs rémunérations soient inégales mais équitables compte tenu du travail effectué, du service rendu. Par exemple 5000 pour l’un et 2500 pour l’autre (un riche et un pas riche selon M. Hollande).

Et regardons simplement le principe de l’impôt sur les revenus donc le taux est progressif

Celui qui gagne 2500 aura un impôt mensuel d’un peu moins de 150, donc salaire réel de plus de 2350 euros

Celui qui gagne 5000 aura un impôt mensuel d’un peu plus de 800, donc salaire réel de moins de 4200 euros

L’hypothèse de départ était que pour que les rémunération soient équitables, qu’elles correspondent au travail effectué, le 2ème salarié devait avoir une rémunération double du premier (5000/2500). Avec une rémunération réelle de 4200/2350 = 1.78, il est donc sous payé par rapport au service rendu qui est double, ce n’est pas équitable. Le pouvoir d’achat acquis par son travail ne correspond plus au service qu’il rend.

Ainsi le principe de prélèvements progressifs sur les revenus est inéquitable. Prélever via le pouvoir d’achat semble plus juste pour appliquer le principe «  »Il faut faire payer les riches »

Certains d’entre vous font remarquer que les prélèvements progressifs sur les revenus permettent de corriger un peu certains revenus indécents ! Ce n’est pas faux. Nous avons tous des exemples en tête de revenus qui nous semblent injustifiés, qui ne correspondent pas au mérite du bénéficiaire, aux services rendus par celui-ci.

Mais les prélèvements progressifs sur les revenus ne sont pas la bonne solution. En effet, prenons 2 citoyens ayant 10 000 euros de revenus. Revenus estimés normaux pour l’un et indécents pour l’autre. L’impôt ne fera pas de différence entre les 2 et prendra la même chose au 2, ce qui prouve ainsi qu’il n’est pas la bonne solution.

Quelle est cette bonne solution ? Facile, juste un peu de bon sens ! Si une rémunération est indécente, ne cherchons pas à la corriger via l’impôt, … simplement modifions la pour la réduire à un niveau décent !

De manière symétrique, si une rémunération est indécente car trop basse, ne cherchons pas à la corriger via impôts, aides et subventions, … simplement modifions la pour l’augmenter à un niveau décent

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué, c’est bien un peu le principe de notre système actuel, avouons le. Pourquoi ?

 

Alors que faire ? car cela semble quand même équitable que ceux qui ont plus participent davantage au financement des choses communes, n’est ce pas le « fraternité » du fronton de nos mairies ?

Une autre piste ? Si les prélèvements sur les revenus ne sont pas la solution, alors pourquoi pas un prélèvement sur les patrimoines pour faire payer les plus riches. Certains défendent le retour de l’ISF, d’autres approuvent l’IPI ou similaires.

Alors revenons à nos 2 salariés productifs qui gagnent 10 000 (ou toute autre somme à votre convenance). Cette fois ci, supposons que ce sont 2 rémunérations équitables par rapport aux services rendus. La différence n’est pas sur ce point.

La différence est dans leur mode de vie = une cigale et une fourmi.

L’un joue les cigales, il voyage loin et souvent, teste les restaurants gastronomiques, etc. … , bref c’est ce que l’on appelle un bon vivant, il dépense tout en dépenses courantes, il profite immédiatement sans rien amasser, pas de patrimoine. Pas de prélèvement sur le patrimoine, pas de contribution au financement des dépenses communes.

L’autre est une fourmi, il vit plus simplement, dépense moins en dépenses courantes mais économise et investit par exemple dans l’immobilier. Comme le premier il a tout dépensé mais une partie des dépenses s’est convertie en patrimoine. Il doit alors peut-être payer l’IPI pour patrimoine immobilier. Il contribue au financement des choses communes.

Cigale ou fourmi, chacun doit pouvoir choisir son style de vie. C’est leur liberté, la liberté du fronton de nos mairies.

Mais alors, quelle est la logique, quel est le bon sens qui fait que 2 salariés, ayant les même revenus, contribuent ou pas aux choses communes simplement parce qu’ils choisissent des vies différentes ?

Le prélèvement sur la possession, sur le patrimoine, n’est donc pas non plus la bonne solution si ce patrimoine est issu de revenus équitables.

Et comme pour les revenus …

Certains d’entre vous font remarquer que les prélèvements sur les patrimoines permettent de corriger un peu certains patrimoines indécents ! Ce n’est pas faux. Nous avons tous des exemples en tête de patrimoines qui nous semblent injustifiés, qui ne correspondent pas au mérite du bénéficiaire, aux services rendus par celui-ci.

Mais les prélèvements sur les patrimoines ne sont pas la bonne solution. En effet, prenons 2 citoyens ayant le même patrimoine. Patrimoine estimé normal pour l’un (conversion de sa rémunération équitable) et indécent pour l’autre. L’impôt sur le patrimoine ne fera pas de différence entre les 2 et prendra la même chose au 2, ce qui prouve ainsi qu’il n’est pas la bonne solution.

Quelle est cette bonne solution ? Facile, juste un peu de bon sens ! Si nous pensons qu’il est indécent qu’un gros patrimoine tombe dans les mains de quelqu’un ne le méritant pas, limitons le montant du patrimoine pouvant être reçu dans une vie via donations ou successions. Méthodes douce pour revenir en une seule génération à des patrimoines décents pour tous.

 

Puisque taux progressif sur les revenus, et prélèvement sur patrimoine ne conviennent pas, alors, on pourrait imaginer de maintenir un prélèvement sur les revenus, mais avec un taux fixe (le taux progressif étant inéquitable comme vu ci dessus). Le principe «  »Il faut faire payer les riches » est bien respecté puisque gros revenus = gros prélèvements. Le riche finance davantage les choses communes.

 

Mais il y a un autre moyen, puisque nous avons vu que le riche peut en fait être celui qui a le plus gros pouvoir d’achat. C’est le prélèvement, non sur les revenus, mais sur la consommation.

Un revenu a normalement pour objectif de permettre une consommation, et donc si conso = revenus (dit autrement si l’on dépense ce que l’on reçoit), cela revient au même.

En pratique, ce serait un genre de TVA, prélèvement sur les produits (biens et services) payants pour financer les biens et services qui semblent gratuits.

 

Comment choisir entre prélèvement sur revenus ou prélèvement sur les produits si « cela revient au même » ?

Bon, vous êtes nombreux a sortir le discours classique « l’impôt sur les revenus est juste » et « la TVA est l’impôt le plus injuste car il fait payer la même somme sur un paquet de riz, cette somme représentant peu pour le riche mais beaucoup pour le « non riche ».

Objection !

Non, l’impôt sur les revenus n’est pas juste s’il est avec taux progressifs comme vu précédemment car il remet en cause une rémunération estimée équitable.

Il pourrait l’être avec un taux fixe, mais le calcul et les modalités de prélèvements sont complexes si l’on veut appliquer ce taux à toutes les formes de revenus (il peut y avoir des revenus autres que les rémunérations officielles : locations, travail au noir, etc.)

Le prélèvement via la consommation semble donc plus simple, et permet même de prélever sur des revenus cachés/illicites

Quant à savoir s’il est choquant que le riche et le « non riche » paye la même somme en euros sur le paquet de riz … ou de caviar, que dire ?

Si les rémunérations, plus globalement les revenus, sont équitables, le pouvoir d’achat est aussi équitable car basé sur le travail, contrepartie de la production à consommer.

Il est donc logique et équitable que certains puissent consommer plus cher que d’autres.

En faisant ainsi, ils paient davantage de TVA et financent davantage les « choses communes » qui semblent gratuites. Le riche paie plus.

Cette différence, cette inégalité équitable, exonère-t-elle les moins riches de participer au financement des choses communes ? Bien sur que non puisque l’égalité des droits et des devoirs (du fronton de nos mairies) imposent cette égalité des devoirs pour tous. Naturellement, les moins riches contribueront moins, à hauteur de leur pouvoir d’achat. Mais égalité des règles, mêmes prix pour tous.

Certains préconisent des TVA variables selon les produits. Et même TVA zéro sur des produits dits « de première nécessité »

Est ce une bonne idée ?

Déjà l’idée d’établir une liste de produits dits de première nécessité est discutable, atteinte à la liberté des frontons. Quel que puisse être notre revenu, nous devions rester libres du choix de notre consommation, sans une pression financière pour consommer certains produits plus que d’autres.

Par ailleurs, supposons que cette liste existe, TVA zéro sur quelques centaines de produits suffisants pour vivre. Alors certains pourraient ainsi ne pas contribuer du tout au financement des choses publiques, tout en bénéficiant de ces choses.Situation particulièrement inéquitable, impossible à justifier.

En caricaturant (j’admets !), si le moins riche préfère consommer peu de caviar que beaucoup de riz, pourquoi le taxer ? Alors que le riche qui aime le riz ne paierait rien !

En résumé et conclusion.

* une rémunération équitable pour tous lié au service rendu

* sur cette rémunération super brut, prélèvements pour donner un pouvoir d’achat aux jeunes et aux seniors/retraités, mais seulement pour cela.

* via les successions, suppressions des patrimoines indécents qui tombent dans les mains de quelqu’un qui n’a rien fait pour le mériter

* suppression de tous les impôts, taxes (hors TVA), droits, … sur revenus et patrimoines (devenus tous décents/équitables). Concernent les citoyens et les entreprises. Tout cela est inutile car tout est déjà financé. Quelle simplification !

* entreprises : tarifs de vente pour équilibrer les comptes mais sans versements de dividendes

* prélèvement sur la consommation (style TVA) de produits payants pour financer les biens et services qui semblent gratuits

* système unique de communication pour permettre à tous les citoyens de s’exprimer à tout moment sur tous sujets, afin d’exprimer les grands choix, les grandes tendances, la voix du peuple

* des élus, gestionnaires pour animer et mettre en oeuvre en détail au quotidien toutes ces grandes orientations définies par le peuple

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