Organisation administrative : pas de redondance, les poupées russes

Les poupées russes
Pas question de parler ici de charmantes créatures de l’est, ni de figurine en bois contenant une figurine similaire plus petite qui a son tour en contient une similaire plus petite qui … C’est toutefois cette notion d’emboitement de structures similaires mais de taille de plus en plus grande (ou petite, selon le sens) que nous abordons.
Dans notre monde nouveau, il y a diverses structures régionales, avec des animateurs élus, qui ont vocation à traiter les sujets régionaux, ceux qui concernent leurs périmètres géographiques.
Mais comment définir ces périmètres géographiques ? Quel est le plus petit, puis le suivant, et le suivant, et …
Le plus petit est-il la commune ? Faut-il toujours 36000 communes en France ? Quid des regroupements de communes en agglomération, des syndicats de communes, des intercommunalités, des départements, des régions ?
La proposition est simple, et je crois logique : supprimer quelques aberrations et appliquer le bon sens.
Quelles aberrations, par exemple dans le découpage actuel, les différences de représentativité pour des structures qui ont le même nom.
 Département : l’organisation des divers départements est assez homogène, il y a un préfet, une préfecture et ses services associés, etc. Mais un département peut regrouper seulement 76000 personnes (Lozère) ou 2600000 (Nord), soit 34 fois plus. Le découpage basé sur le besoin d’aller à la préfecture en une journée est-il toujours nécessaire ? Bien sûr que non !
 Commune : Même si nous mettons à part Paris et ses 2.2 millions d’habitants, Marseille avec 850 000 habitants, Lyon avec 500 000, 123 villes ont plus de 50000 habitants. A l’inverse, les 99 plus petites communes de France ont une population comprise entre 1 et 29 habitants. Pour certaines, il y a apparemment plus de conseillers municipaux que d’habitants (je ne savais pas que c’était possible !). Et ces structures disparates ont toutes plusieurs conseillers municipaux et un maire.
La proposition est donc la suivante :
 Les structures de même niveau (la commune, le département, la région, peu importe leur nom) doivent regrouper des populations d’importance similaires.
 Quelle est la structure administrative la plus petite ? quelle est sa taille ? La taille optimale mérite sans doute un complément d’étude et de réflexion (le débat est ouvert). Les critères de choix pourraient être une notion d’échelle (impression d’être à échelle humaine) et de caractéristiques communes (sentiment d’avoir des points communs avec les autres habitants de cette structure).
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Partons a priori sur la représentation d’environ 50 000 habitants, et appelons cette structure une commune.
Ceux qui vivent dans une ville de cette taille approximative savent que c’est encore à échelle humaine. On connait son maire et quelques conseillers municipaux. On a l’occasion de les croiser. On se sent assez proche des sujets traités dans le bulletin municipal.
La Lozère (éventuellement légèrement réduite) devient donc une commune et élira son maire.
La France comportera ainsi environ 1300 communes (1300*50000=65 millions de français métropolitains)
… au lieu de 36 000, belle économie d’échelle.
 Puisque nous sommes dans l’hypothèse du périmètre France, la dernière structure sera le niveau métropolitain et ses 64.5 millions d’habitants. Combien de niveaux intermédiaires faut-il entre le niveau le plus petit, la commune, et ce niveau géographique pour l’instant le plus haut = la France métropolitaine. Ici aussi, le débat est ouvert. Ayant lu Astérix avec l’organisation romaine à base de 10 (décurion, centurion, etc.), je prendrai cette règle de 10 comme hypothèse. Après tout cette base a fait ses preuves au temps des romains, et nous fonctionnons en système décimal. Le nombre 10 est peut-être bien compatible avec la nature humaine, nous avons 10 doigts . Il faut donc alors deux niveaux intermédiaires, . Un niveau 2 qui regrouperait ainsi environ 500 à 600 000 habitants. Et il y en aurait une centaine (130 si l’on regroupe les communes par 10). Tiens cela me rappelle le découpage actuel en 96 départements métropolitains ! mais pas les mêmes puisque nous avons vu que le nombre d’habitants par département actuel est bien trop disparate. . Un niveau 3 qui regrouperait alors environ 5 à 6 millions d’habitants. Et il y en aurait une douzaine, tiens cela me rappelle le découpage actuel en 13 régions ! mais pas les mêmes puisque la population des 13 régions actuelles varie entre 300 000 habitants, et 12 millions ! c’est raté.
 Si l’on poursuit avec la logique romaine des multiples de 10, mais en sens inverse, on peut imaginer le découpage d’une commune en 10 unités d’environ 5000 habitants qui pourraient ressembler et fonctionner comme les comités de quartiers existants dans certaines villes. Pas une véritable structure administrative, mais une structure favorisant la communication locale entre les habitants. Et si nécessaire, pourquoi pas une structure avec 500 personnes, 50 personnes, si les intéressés y voient un intérêt … En arrivant à 5 personnes, nous sommes au niveau de la structure familiale. L’extrémité est atteinte. Mais avec des populations vers 50 ou 500 personnes, nous abandonnons peut-être la notion de découpage géographique pour des découpages par centre d’intérêt : le club sportif, le club de bridge, la chorale, les amis du château, syndicat de copropriétaires, etc. Avec bien sûr la possibilité d’appartenance à de multiples structures. Finies les poupées russes pour ces regroupements qui ne sont pas administratifs.
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 A quoi servent ces niveaux intermédiaires ? Le principe est simple, il s’agit de déléguer du niveau le plus bas vers les niveaux supérieurs tous les dossiers, tous les sujets qui semblent pouvoir être traités plus efficacement si l’échelle est plus grande. Prenons quelques exemples triviaux. Pensez-vous raisonnable de traiter au niveau de votre structure familiale des sujets tels que la surveillance des devoirs de vos enfants, le traitement de vos ordures ménagères, l’organisation des Estivales 06 (si vous habitez à Nice), le réseau routier secondaire de l’ouest de la France (si vous habitez Brest ou Rennes), la construction de l’autoroute Paris/Toulouse, la gestion de l’Euro, et le maintien de la paix dans le monde.
Vous répondez sans doute oui au premier point, mais pour les autres, ne vaut-il pas mieux un niveau communal, départemental, régional, national, européen et mondial ?
Nous ne ferons pas ici la liste exhaustive des attributions de chacun. Sur ce point aussi, le débat est ouvert. Par contre un point est essentiel, les champs d’actions et responsabilités de ces différentes structures doivent être clairement et strictement complémentaires sans aucun chevauchement (rappelez-vous de l’anecdote sur le financement du rond-point !)
Quelques impacts surprenant de cette logique ?
 Nous avons vu que la Lozère est désormais une commune.
 Paris et ses 2.2 millions d’habitants n’est plus une commune, mais Paris est découpé en 4 départements, ou plus exactement l’ile de France et ses 12 millions d’habitants sont découpés en une vingtaine de départements et 2 régions.
 Ce n’est pas un découpage théorique et arbitraire, puisque, actuellement, le besoin s’est fait sentir d’une structure comme « grand Paris sud » qui regroupe 340 000 habitants, c’est à peu près notre définition du département.
 La gestion du périphérique parisien n’est plus un sujet pour la commune de Paris. C’est un sujet d’intérêt national ! En effet, c’est un axe de communication entre plusieurs régions et de multiples départements. Vous dites « choquant ». Non, car cela concerne directement, voire quotidiennement pour une bonne partie, 20% de la population nationale, et même beaucoup plus si l’on prend en compte les non franciliens qui utilisent fréquemment cette infrastructure.
 Pour les 2 régions, est-il plus efficace de faire un découpage nord/sud, ou est/ouest, ou un découpage centre (le Paris actuel étendu pour approcher les 6 millions d’habitants) et la périphérie (l’ile de France, hors le centre, avec également 6 millions d’habitants), le débat est ouvert …
Surprenant tout cela, oui peut-être, mais logique, plus équitable et plus efficace que la situation actuelle, c’est l’essentiel.